Calcul et arrondi de la TVA

Le calcul correct de la TVA est essentiel pour la comptabilité. faktoora calcule automatiquement la taxe, et des procédures permettent de compenser les écarts d'arrondi.

Comment la TVA est-elle calculée ?

faktoora calcule la TVA selon la réglementation allemande :

Pour chaque ligne de facture :

1. Montant HT = quantité × prix unitaire
2. Montant de la taxe = montant HT × taux de TVA
3. Montant TTC = montant HT + montant de la taxe

Pour l'ensemble de la facture :

1. Somme de toutes les lignes HT
2. Somme de toutes les taxes par taux de TVA
3. Montant total = total HT + total des taxes

Exemple

• Ligne 1 : 100 EUR HT × 19 % = 19 EUR de taxe
• Ligne 2 : 200 EUR HT × 7 % = 14 EUR de taxe
• Total HT : 300 EUR
• Total des taxes : 33 EUR
• Total TTC : 333 EUR

Règles d'arrondi

Selon le droit allemand de la facturation, la TVA est arrondie au centime entier le plus proche :

• Si le calcul donne 19,456 EUR → arrondi à 19,46 EUR
• Si le calcul donne 19,454 EUR → arrondi à 19,45 EUR

Chaque ligne est arrondie individuellement, puis les sommes sont additionnées.

Écarts d'arrondi : pourquoi ils apparaissent

Des écarts d'arrondi apparaissent lorsque :

• Le montant HT comporte des décimales qui, après multiplication par le taux de TVA et arrondi, entraînent des écarts
• Plusieurs lignes avec des taux de TVA différents sont combinées
• L'émetteur de la facture utilise un autre système, dans lequel d'autres règles d'arrondi s'appliquent

Exemple :

• Système A : 99,99 EUR HT, TVA 19 % = 18,9981 EUR arrondi à 18,99 EUR
• Système B : même saisie, mais autre logique d'arrondi = 19,00 EUR
• Écart : 1 centime

Cet écart est minime, mais doit être documenté de manière conforme aux exigences d'archivage lorsque les autorités contrôlent les factures.

Écarts d'arrondi dans les brouillons

Lorsque vous enregistrez une facture en tant que brouillon :

• Le calcul peut légèrement changer lors d'une nouvelle ouverture
• Cela s'explique par le fait que les calculs intermédiaires peuvent être arrondis différemment en mode brouillon
• Ce n'est pas un problème : le brouillon n'est pas encore envoyé

Solution : vérifiez les montants avant l'envoi si un brouillon est resté longtemps en attente. Si l'arrondi a changé, corrigez-le manuellement (voir ci-dessous).

Pourquoi la TVA apparaît sur deux lignes

Dans le PDF ou dans la vue de la facture, la TVA apparaît parfois sur plusieurs lignes :

TVA 19 % :         190,00 EUR
TVA  7 % :          35,00 EUR
─────────────────
Total TVA :        225,00 EUR

C'est normal, pour les raisons suivantes :

• Les différents taux de TVA (19 %, 7 %, 0 %, etc.) doivent être indiqués séparément
• Les autorités et l'administration fiscale ont besoin de cette ventilation par taux
• Les systèmes comptables du destinataire doivent pouvoir comptabiliser chaque type de taxe séparément

Selon la norme EN 16931 (XRechnung, ZUGFeRD), cette ventilation est obligatoire.

Corriger les écarts d'arrondi : le champ « roundingAmount »

Si votre système de facturation fait apparaître un écart d'arrondi que vous devez compenser (par ex. 1 centime de plus ou de moins) :

faktoora propose le champ roundingAmount pour rapprocher ces écarts (selon la norme EN 16931, champ BT-114).

Fonctionnement :

1. Calculez l'écart entre votre système et faktoora.
2. Saisissez le montant de compensation dans le champ roundingAmount.
3. Ce montant est ajouté à la somme des taxes (et non déduit du montant HT).

Exemple :

• Votre système indique : le total des taxes devrait être de 225,01 EUR
• faktoora affiche : 225,00 EUR
• Écart : +0,01 EUR
• Saisie : roundingAmount: 0.01
• Résultat : le total des taxes passe à 225,01 EUR

Cette méthode est conforme aux exigences d'archivage et correctement restituée dans la XRechnung et le ZUGFeRD.

Avec l'API : utiliser roundingAmount

Si vous créez des factures via l'API, vous pouvez transmettre le paramètre roundingAmount :

{
  "issueDate": "20240101",
  "dueDate": "20240115",
  "invoiceItems": [ ... ],
  "roundingAmount": 0.01
}

Cela résout les écarts d'arrondi entre votre système source et faktoora.

Compenser les différences entre systèmes

Si votre ancien logiciel de comptabilité ou un autre système a calculé des arrondis différents :

1. Exportez la facture depuis votre ancien logiciel et notez les totaux.
2. Créez la même facture dans faktoora et comparez les totaux.
3. En cas d'écart : utilisez roundingAmount pour le compenser.
4. Documentez la correction dans les notes de la facture, afin que la comptabilité puisse la comprendre par la suite.

C'est particulièrement important lors d'une migration de factures ou du passage à faktoora.

Catégories et taux de TVA

Dans faktoora, vous pouvez définir différents taux de TVA par ligne :

• Taux normal (19 %)
• Taux réduit (7 %)
• Taux pour les livraisons intracommunautaires (0 % / autoliquidation)
• Taux pour les prestations d'intermédiation à l'étranger

Un taux de TVA est attribué à chaque ligne ; faktoora calcule ensuite la taxe séparément et l'indique séparément.

Pour plus d'informations, consultez Créer une déclaration de TVA.

Validation des factures électroniques

Lorsque vous envoyez une facture au format XRechnung ou ZUGFeRD, faktoora valide le calcul :

• Tous les montants de taxe sont vérifiés
• Les totaux sont contrôlés
• Si des erreurs sont détectées, la validation échoue

Vous pouvez imposer la validation lors de la création de la facture via le paramètre validate: true.

Cela garantit que la facture ne sera pas refusée par le destinataire en raison d'erreurs de calcul.